De manière ponctuelle, ou au démarrage de la prestation de veille réglementaire, nous réalisons un recueil réglementaire qui se compose :
- D’une liste des textes réglementaires environnement et sécurité applicables à votre structure,
- De l’identification des exigences issues des textes applicables, sélectionnés au vu de vos activités.
La réalisation du
recueil réglementaire environnement et/ou sécurité permet d’identifier :
- Les textes réglementaires qui vous concernent dans les domaines des ICPE, des produits dangereux, de l’eau, des déchets, du bruit, des risques chimiques, des risques électriques, de l’organisation et la prévention, etc.,
- Les seuils applicables,
- Les contraintes pour votre entreprise.
Une visite de votre site est réalisée préalablement à la rédaction du recueil afin d’avoir connaissance des installations présentes, et des modalités de fonctionnement.
